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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'AGEL
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VENUSTAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VENUSTAS
SAS CHATEAU D'AGEL, SAS

Numéro de dépôt :
4123845
Date de dépôt :
07/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2024
VENUSTAS de CHATEAU D\'AGEL

Présentation de la marque VENUSTAS

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'AGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VENUSTAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'AGEL domicilié(e) LES CROZES - 34210 - AGEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 100 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHATEAU D'AGEL domicilié(e) LES CROZES - 34210 - AGEL - France.

La marque VENUSTAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENUSTAS arrivera à expiration en date du 7 octobre 2024.

CHATEAU D'AGEL a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU D'AGEL , CHATEAU D'AGEL , CAZ'AILES , AGELLUM , IN ALBIS , IN EXTREMIS , CASTEL FONTAINE DES ANGES , Le Somptueux , VIN DE CHAMBRE , (Marque figurative)


SAS CHATEAU D'AGEL, SAS - LES CROZES - 34210 - AGEL - France - SIREN 449100544


SAS CHATEAU D'AGEL - LES CROZES - 34210 - AGEL - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.